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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) sis
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brutus dog's
Marque enregistrée - Marque en vigueur

brutus dog's
sis, sas

Numéro de dépôt :
4198130
Date de dépôt :
21/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/07/2025
brutus dog\'s de sis

Présentation de la marque brutus dog's

Déposée le 21 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) sis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « brutus dog's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) sis domicilié(e) 26 rue de la gare - 25690 - AVOUDREY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIS, Mle Sénèque laetitia domicilié(e) 26 rue de la gare - 25690 - AVOUDREY - France.

La marque brutus dog's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque brutus dog's arrivera à expiration en date du 21 juillet 2025.

sis a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ARTEMIS GLOBAL SECURITY , LE1518112 , SIS ESTATE , Parfums des Iles , SIS-CCTP+ , ARCHE HUISSIERS , Brutus Dog's , FUNKY BOX , l'instinct de séduction


sis, sas - 26 rue de la gare - 25690 - AVOUDREY - France


SIS, Mle Sénèque laetitia - 26 rue de la gare - 25690 - AVOUDREY - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.