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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIS
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Brutus Dog's
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brutus Dog's
SIS, SAS

Numéro de dépôt :
4016813
Date de dépôt :
02/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/07/2023
Brutus Dog\'s de SIS

Présentation de la marque Brutus Dog's

Déposée le 2 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Brutus Dog's » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIS domicilié(e) 26 Rue de la Gare - 25690 - AVOUDREY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIS, M. BOULOUIZE Abdellah domicilié(e) 26 Rue de la Gare - 25690 - AVOUDREY - France.

La marque Brutus Dog's a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brutus Dog's est expirée depuis le 2 juillet 2023.

SIS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ARTEMIS GLOBAL SECURITY , LE1518112 , SIS ESTATE , Parfums des Iles , SIS-CCTP+ , ARCHE HUISSIERS , FUNKY BOX , l'instinct de séduction , brutus dog's


SIS, SAS - 26 Rue de la Gare - 25690 - AVOUDREY - France


SIS, M. BOULOUIZE Abdellah - 26 Rue de la Gare - 25690 - AVOUDREY - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.