Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIS-Process®
SIS MARCHES, SAS

Numéro de dépôt :
3401688
Date de dépôt :
28/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2025
SIS-Process® de SIS MARCHES

Présentation de la marque SIS-Process®

Déposée le 28 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIS MARCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIS-Process® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-06 du 10 février 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIS MARCHES domicilié(e) 84 Boulevard Mission Marchand, CS 90028 - 92411 - COURBEVOIE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 283 699 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIS MARCHES, M. GARDENT Christophe domicilié(e) 95 Rue Pierre Flourens - 34090 - MONTPELLIER - France.

La marque SIS-Process® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3401688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIS-Process® arrivera à expiration en date du 28 décembre 2025.

SIS MARCHES a également déposé les autres marques suivantes : SIS – Démat , SIS - SUIVI , SIS-Intégration® , SIS - CCTP , SIS - PASSATION , SIS-ePP® , SIS – Report , SIS M@RCHES , SIS-Connecteurs® , SIS - REDAC


SIS MARCHES, SAS - 84 Boulevard Mission Marchand, CS 90028 - 92411 - COURBEVOIE Cedex - France - SIREN 479283699


SIS MARCHES, M. GARDENT Christophe - 95 Rue Pierre Flourens - 34090 - MONTPELLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598242 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2015 n°2603443 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2015-11-30

Appareils et instruments scientifiques. Logiciels (programmes enregistrés) de calcul, de conversion, de traitement et de transmission de données ; logiciel de gestion d'alerte par messagerie ; logiciel de gestion électronique de document ; logiciel de planification et d'organisation des tâches. Appareils et équipements pour le traitement de l'information et des données, interfaces informatiques, programmes d'ordinateurs, programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateur.Publicité et affaires : aide à la direction des affaires ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseil en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Gestion électronique de document, gestion de planification et d'organisation des tâches. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.Communications par terminaux d'ordinateurs. Emission et transmission de données. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Service de messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs.Formation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Formation pratique. Démonstration de produits.Evaluations, estimations et recherches dans des domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits. Etude de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.