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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIS MARCHES
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SIS-Devis
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIS-Devis
SIS MARCHES, SAS

Numéro de dépôt :
3568432
Date de dépôt :
08/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2028
SIS-Devis de SIS MARCHES

Présentation de la marque SIS-Devis

Déposée le 8 avril 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIS MARCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIS-Devis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-20 du 16 mai 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIS MARCHES domicilié(e) 560 RUE LOUIS PASTEUR, PARC EUROMEDECINE II - 34790 - GRABELS - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 283 699 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ACHAT SOLUTIONS, M. GARDENT Christophe domicilié(e) Parc Euromédecine II, 560 rue Louis Pasteur - 34790 - GRABELS - France.

La marque SIS-Devis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3568432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIS-Devis arrivera à expiration en date du 8 avril 2028.

SIS MARCHES a également déposé les autres marques suivantes : SIS – Démat , SIS - SUIVI , SIS-Intégration® , SIS - CCTP , SIS - PASSATION , SIS-ePP® , SIS – Report , SIS-Process® , SIS M@RCHES , SIS-Connecteurs®


SIS MARCHES, SAS - 560 RUE LOUIS PASTEUR, PARC EUROMEDECINE II - 34790 - GRABELS - France - SIREN 479283699


ACHAT SOLUTIONS, M. GARDENT Christophe - Parc Euromédecine II, 560 rue Louis Pasteur - 34790 - GRABELS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Inscription le 8 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°598242 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2018 n°2677885 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-04-05

Inscription le 20 juin 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°726411 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.