Déposée le 9 décembre 1985 par SIS INTERNATIONAL A/S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SIS INTERNATIONAL A/S,, domicilié(e) Skovgardsvej 23 DK-3200 HELSINGE DANEMARK (dossier no 2058649) - Danemark.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2058649) - France.
La marque SIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIS est expirée depuis le 9 décembre 2005.
SIS INTERNATIONAL A/S - Skovgardsvej 23 DK-3200 HELSINGE DANEMARK (dossier no 2058649) - Danemark
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2058649) - France
Renouvellement avec limitation le 4 décembre 1995 n°2058649 - Publication au BOPI 1995-12-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21
Inscription le 10 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191614 - Publication au BOPI 1995-11-10
Matériel et fournitures de bureau (à l'exception des meubles), papeterie, boîtes, cartons, petits récipients en carton ou en papier, articles en carton, casier pour le bureau y compris casiers à lettres, casier à trier le courrier, classeurs à papiers.Meubles, en particulier meubles de bureau, tables pour terminaux d'ordinateurs et pour matériel audiovisuel, meubles et tiroirs pour disques et disquettes, boîtes et cassettes en plastique notamment pour le rangement de disques et disquettes, bras orientables et supports pour terminal d'ordinateur, support pour classeurs suspendus, dispositifs de rangement de lettres, de dossiers et de cassettes; corbeilles à papier, repose pieds, roues en plastique pour meubles, parties et accessoires des produits précités.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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