Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMBELLIE
SIS Assurance

Numéro de dépôt :
92408258
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2002

Présentation de la marque EMBELLIE

Déposée le 3 mars 1992 par SIS Assurance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMBELLIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est SIS Assurance, domicilié(e) 38, Rue Jacques Ibert, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPRINKS Immeuble SIS - France.

La marque EMBELLIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBELLIE est expirée depuis le 3 mars 2002.

SIS Assurance a également déposé les autres marques suivantes : "JACK-POT" , "CONCEPTIM" , "CONSTRUCTO" , "MIKADO" , "TRILOGIC"


SIS Assurance - 38, Rue Jacques Ibert, 75017 PARIS - France


SPRINKS Immeuble SIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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