Déposée par voie électronique le 6 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sirys
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Biscuits Buhler » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sirys domicilié(e) 45 chemin des journaux - 25000 - besancon - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 112 497 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sirys domicilié(e) 45 chemin des journaux - 25000 - Besancon - France.
La marque Biscuits Buhler a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821113.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biscuits Buhler est expirée depuis le 6 avril 2021.
sirys, sarl - 45 chemin des journaux - 25000 - besancon - France - SIREN 318112497
sirys - 45 chemin des journaux - 25000 - Besancon - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30
Inscription le 25 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593379 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-25
Inscription le 25 janvier 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°593378 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-01-25
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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