Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP MOT
SIRVEN BERNARD MARIE JEAN
MOCCI JEAN-PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3420021
Date de dépôt :
31/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2016
CAP MOT de SIRVEN BERNARD MARIE JEAN

Présentation de la marque CAP MOT

Déposée le 31 mars 2006 par SIRVEN BERNARD MARIE JEAN et MOCCI JEAN-PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP MOT »

Les déposants sont SIRVEN BERNARD MARIE JEAN domicilié(e) 17 RUE GABRIELLE D'ESTRÉES,92170 VANVES - 92170 - France et MOCCI JEAN-PHILIPPE domicilié(e) 21 RUE DANTZIG,75013 PARIS - 75013 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIRVEN BERNARD domicilié(e) 17 RUE GABRIELLE D'ESTREES,92170 VANVES - 92170 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP MOT est expirée depuis le 31 mars 2016.


SIRVEN BERNARD MARIE JEAN - 17 RUE GABRIELLE D'ESTRÉES,92170 VANVES - 92170 - France

MOCCI JEAN-PHILIPPE - 21 RUE DANTZIG,75013 PARIS - 75013 - France


SIRVEN BERNARD - 17 RUE GABRIELLE D'ESTREES,92170 VANVES - 92170 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Inscription le 3 mars 2011 - Concession de licence n°544376 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Produits de l'imprimerie. Livres ; journaux ; prospectus. Brochures. Publicité. Conseil en organisation et direction des affaires – publications de textes publicitaires – Relations publiques – reproduction de documents. Education, formation. Organisation et conduite de colloques, conferences ou congrès.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.