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Marques déposées par SIRUS CONSEIL (E.U.R.L
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RENTE SIRUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENTE SIRUS
SIRUS CONSEIL (E.U.R.L.)

Numéro de dépôt :
1696045
Date de dépôt :
30/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2001

Présentation de la marque RENTE SIRUS

Déposée le 30 septembre 1991 par SIRUS CONSEIL (E.U.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENTE SIRUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIRUS CONSEIL (E.U.R.L.), domicilié(e) 64, rue du Rocher, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSIER - France.

La marque RENTE SIRUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1696045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENTE SIRUS est expirée depuis le 30 septembre 2001.

SIRUS CONSEIL (E.U.R.L a également déposé les autres marques suivantes : VIAGER DE REVENUS , SYSTEME SIRUS


SIRUS CONSEIL (E.U.R.L.) - 64, rue du Rocher, 75008 PARIS - France


TISSIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Rentes viagères ou temporaires constituées dans le cadre d'une prestation de gérance de fortune mettant en relation contractuelle d'une part, un crédirentier bénéficiaire de la rente et d'autre part, un débitrentier qui procède à un montage financier mettant en oeuvre un support d'investissement valorisant le capital versé par le crédirentier, un prêt, une garantie de caution et des revenus issus directement ou indirectement d'actifs immobiliers, ce montage ayant pour but de recevoir ultérieurement un capital plus important ou de percevoir des revenus de ce capital