Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD - PY - COU
S.A.R.L. SIROT

Numéro de dépôt :
94544466
Date de dépôt :
10/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2004

Présentation de la marque SUD - PY - COU

Déposée le 10 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD - PY - COU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIROT domicilié(e) SIEGE: 835 ROUTE DE SAMATAN, 31370 RIEUMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 112 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. SIROT - France.

La marque SUD - PY - COU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544466.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD - PY - COU est expirée depuis le 10 novembre 2004.

SIROT a également déposé les autres marques suivantes : SIROT


S.A.R.L. SIROT - SIEGE: 835 ROUTE DE SAMATAN, 31370 RIEUMES - France - SIREN 380112326


S.A.R.L. SIROT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Couettes naturelles garnies de duvet d'oie ou de canard Oreillers et traversins garnis de plumettes d'oie ou de canard

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).