Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLA
Mme Siron née De Urrejola Elisa
Mr Siron Jacques
Mr Clerc Patrick

Numéro de dépôt :
92401790
Date de dépôt :
20/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2002

Présentation de la marque BELLA

Déposée le 20 janvier 1992 par madame Siron née De Urrejola Elisa, monsieur Siron Jacques, monsieur Clerc Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-04 du 6 mars 1992.

Les déposants sont madame Siron née De Urrejola Elisa domicilié(e) 62 rue des vignes, 75016 Paris - France, monsieur Siron Jacques domicilié(e) 62 rue des Vignes, 75016 Paris - France, monsieur Clerc Patrick domicilié(e) 16 rue Foncet, 06000 Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme Siron - France.

La marque BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA est expirée depuis le 20 janvier 2002.


Mme Siron née De Urrejola Elisa - 62 rue des vignes, 75016 Paris - France

Mr Siron Jacques - 62 rue des Vignes, 75016 Paris - France

Mr Clerc Patrick - 16 rue Foncet, 06000 Nice - France


Mr et Mme Siron - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 6 mars 1992 au BOPI 1992-04

Conserve de poisson à l'huile et à la tomate.Farine de poisson