Marque enregistrée - Marque en non vigueur
3 BALLES
Numéro de dépôt :
1232213
Date de dépôt :
23/08/1980
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Présentation de la marque 3 BALLES
Déposée le 23 août 1980 par monsieur SIRON Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « 3 BALLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 3 BALLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque 3 BALLES est expirée depuis le 23 août 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34