Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comfortice
SIRLAN Technologies, SAS

Numéro de dépôt :
3919003
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/05/2022
Comfortice de SIRLAN Technologies

Présentation de la marque Comfortice

Déposée le 10 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRLAN Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Comfortice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRLAN Technologies domicilié(e) 3 Rue Irène Joliot Curie - 38320 - Eybens - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 717 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIRLAN Technologies, M. André Peyrache domicilié(e) 3 Rue Irène Joliot Curie - 38320 - Eybens - France.

La marque Comfortice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comfortice est expirée depuis le 10 mai 2022.

SIRLAN Technologies a également déposé les autres marques suivantes : smartlife , S SMARTMETERING , smartgreen building , SIRLAN TECHNOLOGIES , smartgreen , Nautilus , MAP-X , Wattwatchers


SIRLAN Technologies, SAS - 3 Rue Irène Joliot Curie - 38320 - Eybens - France - SIREN 434717609


SIRLAN Technologies, M. André Peyrache - 3 Rue Irène Joliot Curie - 38320 - Eybens - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Logiciels (programmes enregistrés) ;

élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conception de systèmes informatiques.