Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIRIUS
Sirius, SAS

Numéro de dépôt :
4030954
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2023
SIRIUS de Sirius

Présentation de la marque SIRIUS

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Sirius auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIRIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Sirius domicilié(e) 38 rue de la forêt - 25130 - VILLERS LE LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 638 676 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sirius, M. Romain VERMOT domicilié(e) 38 rue de la forêt - 25130 - VILLERS LE LAC - France.

La marque SIRIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIRIUS est expirée depuis le 9 septembre 2023.

Sirius a également déposé les autres marques suivantes : SIRIUS , transtec MACHINES OUTILS , LES ARBRES DU SOUVENIR , "SIRIUS" , DELTA AIR , LES ARBRES DE MEMOIRE , EXTRAROME , NODABOX , Sanitation Services , SPACECRAFTER


Sirius, SAS - 38 rue de la forêt - 25130 - VILLERS LE LAC - France - SIREN 794638676


Sirius, M. Romain VERMOT - 38 rue de la forêt - 25130 - VILLERS LE LAC - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.