Déposée le 17 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIRIUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NODABOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-32 du 7 août 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIRIUS domicilié(e) ESPACE MERCURE, 175 AVENUE ST JUST - 83130 - LA GARDE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIRIUS, Mme LEGAT CATHERINE domicilié(e) ESPACE MERCURE, 175 AVENUE ST JUST - 83130 - LA GARDE - France.
La marque NODABOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIRIUS, SARL - ESPACE MERCURE, 175 AVENUE ST JUST - 83130 - LA GARDE - France
SIRIUS, Mme LEGAT CATHERINE - ESPACE MERCURE, 175 AVENUE ST JUST - 83130 - LA GARDE - France
Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685775 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.
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