Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA AIR
SIRIUS, SARL

Numéro de dépôt :
4117323
Date de dépôt :
11/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/09/2024
DELTA AIR de SIRIUS

Présentation de la marque DELTA AIR

Déposée le 11 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIRIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DELTA AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIRIUS domicilié(e) ESPACE MERCURE, 175 AVENUE SAINT JUST JUST - 83130 - LA GARDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIRIUS, Mme LEGAT CATHERINE domicilié(e) ESPACE MERCURE, 175 AVENUE SAINT JUST JUST - 83130 - LA GARDE - France.

La marque DELTA AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA AIR est expirée depuis le 11 septembre 2024.

SIRIUS a également déposé les autres marques suivantes : SIRIUS , transtec MACHINES OUTILS , LES ARBRES DU SOUVENIR , "SIRIUS" , LES ARBRES DE MEMOIRE , EXTRAROME , NODABOX , Sanitation Services , SPACECRAFTER , PARC DE MEMOIRE


SIRIUS, SARL - ESPACE MERCURE, 175 AVENUE SAINT JUST JUST - 83130 - LA GARDE - France


SIRIUS, Mme LEGAT CATHERINE - ESPACE MERCURE, 175 AVENUE SAINT JUST JUST - 83130 - LA GARDE - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651646 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651639 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651638 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, masques de plongée ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile.