Déposée le 27 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SIRIS EPISODIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-02 du 9 janvier 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRIS domicilié(e) Espace 21, Bâtiment 3, 54 place de l'Ellipse, 92983 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 820 304 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.
La marque SIRIS EPISODIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706599.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIRIS (société par action simplifiée) - Espace 21, Bâtiment 3, 54 place de l'Ellipse, 92983 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 400820304
BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19
Inscription le 11 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419975 - Publication au BOPI 2005-10-11
Inscription le 11 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419976 - Publication au BOPI 2005-10-11
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2008-35
Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02
Appareils, instruments, organes et dispositifs électriques à savoir : appareils téléphoniques, y compris écouteurs, fils, fibres et transmetteurs téléphoniques ainsi que télex, télécopieurs et tous moyens électriques et radioélectriques de télécommunications de données y compris par réseaux. Services de télécommunications destinés tant aux professionnels qu'aux particuliers ; télécommunications par tous moyens technologiques, y compris par satellites ou par fibres optiques. Communications par réseaux téléphoniques, location et utilisation de réseaux téléphoniques ; transmission de messages, d'informations écrites ou orales et d'images y compris assistés par ordinateurs ou entre ordinateurs. Radiotéléphonie mobile, services de télex, de télécopie, services de messagerie ; services d'information en matière de télécommunications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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