Déposée le 23 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRIS domicilié(e) Espace 21, Bâtiment 3, 54 place de l'Ellipse, 92983 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 820 304 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788584.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIRIS (société par action simplifiée) - Espace 21, Bâtiment 3, 54 place de l'Ellipse, 92983 PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 400820304
BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - France
Inscription le 11 octobre 2005 - Changement de dénomination n°419975 - Publication au BOPI 2005-10-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2008-35
Inscription le 11 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°419976 - Publication au BOPI 2005-10-11
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
Inscription le 28 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°535998 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28
Inscription le 28 mai 2010 - Changement de dénomination n°535993 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-05-28
Appareils, instruments, organes et dispositifs de télécommunication ; appareils téléphoniques, y compris écouteurs, fils, fibres et transmetteurs téléphoniques ainsi que télex, télécopieurs et tous moyens électriques et radioélectriques de télécommunications de données y compris par réseaux à savoir : câbles électriques, gaines pour câbles électriques, manchons de jonction pour câbles électriques, canalisations électriques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, commutateurs, appareils électriques de communication, commutatrices, condensateurs électriques, conducteurs électriques, conduites d'électricité, matériel à savoir fils et câbles pour conduites électriques, boîtes de connexion, tableaux de connexion, connexions, contacts électriques, appareils électriques de contrôle, convertisseurs électriques, prises de courant, canalisations électriques, raccordements électriques, relais électriques, transformateurs électriques, émetteurs en matière de télécommunication, émetteurs de signaux électroniques, encodeurs magnétiques, fibres optiques à savoir fils conducteurs de rayons lumineux, fils d'identification pour fils électriques, fils électriques, gaines d'identification pour fils électriques, fils magnétiques, fils télégraphiques, fils téléphoniques, indicateurs et induits d'électricité, appareils pour le traitement de l'information en matière d'électricité, appareils d'intercommunication en matière d'électricité, interfaces informatiques, raccords de lignes électriques, moniteurs, postes de téléphonie sans fil, postes radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, programmes de système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, pylônes de téléphonie sans fil, postes radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, récepteurs audio et vidéo, réducteurs d'électricité, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, semi-conducteurs, serre-fils électriques, appareils pour la transmission du son, tableaux de commande, tableaux de connexion et de distribution en matière d'électricité, appareils de télégraphiques, écouteurs téléphoniques, fils téléphoniques, transmetteurs téléphoniques, transistors électroniques, transmetteurs en matière de télécommunication, unités centrales de traitement (processeurs) Services de télécommunications destinés tant aux professionnels qu'aux particuliers ; télécommunications par tous moyens technologiques, y compris par satellites ou par fibres optiques. Communications par réseaux téléphoniques, location et utilisation de réseaux téléphoniques, à savoir : services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communication électronique), communications par réseaux de fibres optiques, communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisées, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission des messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones ; transmission de messages, d'informations écrites ou orales et d'images y compris assistés par ordinateurs ou entre ordinateurs. Radiotéléphonie mobile, services de télex, de télécopie, services de messagerie à savoir messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communication par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, transmission de télécopies, transmission de télégrammes, communications télégraphiques, services télégraphiques, services téléphoniques ; services d'information en matière de télécommunications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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