Déposée le 11 mai 1993 par monsieur SIRGUE Stéphane et madame BEC-SIRGUE Florence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRES LATINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-26 du 2 juillet 1993.
Les déposants sont monsieur SIRGUE Stéphane domicilié(e) CC Font de Mourier RN 98, 83310 COGOLIN - France et madame BEC-SIRGUE Florence domicilié(e) "Le Mas de Frédéric" Route du Pinet , 83990 SAINT TROPEZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Florence BEC - SIRGUE - France.
La marque TERRES LATINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468761.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr SIRGUE Stéphane - CC Font de Mourier RN 98, 83310 COGOLIN - France
Mme BEC-SIRGUE Florence - "Le Mas de Frédéric" Route du Pinet , 83990 SAINT TROPEZ - France
Mme Florence BEC - SIRGUE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-43
Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26
Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction asphalte, poix et bitume; construction transportables non métalliques; monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs), cadres produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège roseau, jonc osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en laqué: peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classe.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couverture de lit et de table
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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