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Marques déposées par monsieur sirerol pascal
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SCORPSUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCORPSUN
M. sirerol pascal

Numéro de dépôt :
3885436
Date de dépôt :
30/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2021
SCORPSUN de sirerol pascal

Présentation de la marque SCORPSUN

Déposée le 30 décembre 2011 par monsieur sirerol pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCORPSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est monsieur sirerol pascal domicilié(e) villa 31, les mas de l'etang - 83370 - SAINT AYGULF - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sirerol pascal domicilié(e) villa 31, les mas de l'etang - 83370 - SAINT AYGULF - France.

La marque SCORPSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 35 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCORPSUN est expirée depuis le 30 décembre 2021.


M. sirerol pascal - villa 31, les mas de l'etang - 83370 - SAINT AYGULF - France


M. sirerol pascal - villa 31, les mas de l'etang - 83370 - SAINT AYGULF - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 1 octobre 2012 - Rejet partiel n°585392 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ;

Publicité ; reproduction de documents ;

Nettoyage ou entretien de véhicules ; restauration de mobilier ; – films de sécurité pour vitrage de véhicule automobile et pour vitrage de bâtiment. Publicité, distribution de prospectus, location de matériel publicitaire, aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la gestion de leurs affaires, étude de marchés, recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité, reproduction de documents, location de machines à écrire. Installations de films précités ; – travaux de construction et de rénovation de bâtiments ; pose de plafonds et de revêtements muraux avec des textiles tissés ou tricotés enduits de matériaux synthétiques ;

Formation ; location de décors de spectacles.