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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIREM
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CompacJet
Marque expirée - Marque en non vigueur

CompacJet
SIREM S.A.S.

Numéro de dépôt :
3408844
Date de dépôt :
08/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/02/2016
CompacJet de SIREM

Présentation de la marque CompacJet

Déposée le 8 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIREM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CompacJet »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIREM domicilié(e) Chemin du Pilon St Maurice de Beynost - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 138 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIREM domicilié(e) Chemin du Pilon St Maurice de Beynost - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CompacJet est expirée depuis le 8 février 2016.


SIREM S.A.S. - Chemin du Pilon St Maurice de Beynost - France - SIREN 351138169


SIREM - Chemin du Pilon St Maurice de Beynost - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Tuyaux métalliques ; Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ; Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.