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Marques déposées par SIREDOM Syndicat Intercommunal pour la Revalorisation et l'Elimination des Déchets et des Ordures Ménagères
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MODERIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODERIS
SIREDOM Syndicat Intercommunal pour la Revalorisation et l'Elimination des Déchets et des Ordures Ménagères, Syndicat

Numéro de dépôt :
3975931
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/01/2023
MODERIS de SIREDOM Syndicat Intercommunal pour la Revalorisation et l\'Elimination des Déchets et des Ordures Ménagères

Présentation de la marque MODERIS

Déposée le 10 janvier 2013 par SIREDOM Syndicat Intercommunal pour la Revalorisation et l'Elimination des Déchets et des Ordures Ménagères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MODERIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est SIREDOM Syndicat Intercommunal pour la Revalorisation et l'Elimination des Déchets et des Ordures Ménagères, Syndicat domicilié(e) Zone Industrielle, 5 rue Gustave Eiffel - 91420 - MORANGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIREDOM, Mme WARIN Céline domicilié(e) Zone Industrielle, 5 rue Gustave Eiffel - 91420 - MORANGIS - France.

La marque MODERIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODERIS est expirée depuis le 10 janvier 2023.


SIREDOM Syndicat Intercommunal pour la Revalorisation et l'Elimination des Déchets et des Ordures Ménagères, Syndicat - Zone Industrielle, 5 rue Gustave Eiffel - 91420 - MORANGIS - France


SIREDOM, Mme WARIN Céline - Zone Industrielle, 5 rue Gustave Eiffel - 91420 - MORANGIS - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Brochures ;

Fourniture d'accès à des bases de données.