Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTITUDE
SIREAU Jean-Yves

Numéro de dépôt :
95599093
Date de dépôt :
24/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2005

Présentation de la marque FORTITUDE

Déposée le 24 novembre 1995 par SIREAU Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORTITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est SIREAU Jean-Yves, domicilié(e) 18 chemin du Clos St Martin, 78620 L'ETANG LA VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIREAU Jean-Yves - France.

La marque FORTITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTITUDE est expirée depuis le 24 novembre 2005.


SIREAU Jean-Yves - 18 chemin du Clos St Martin, 78620 L'ETANG LA VILLE - France


SIREAU Jean-Yves - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

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