CO2 La réserve
Présentation de la marque CO2 La réserve
Déposée le 19 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRCAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CO2 La réserve » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CO2 La réserve a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890354.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CO2 La réserve est expirée depuis le 19 janvier 2022.
SIRCAM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Inscription le 16 juillet 2014 - Rejet partiel n°627240 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-07-16
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41