Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Conditional Access Terminal
SIRBU Cornel

Numéro de dépôt :
98737391
Date de dépôt :
17/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/06/2008

Présentation de la marque Conditional Access Terminal

Déposée le 17 juin 1998 par SIRBU Cornel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Conditional Access Terminal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est SIRBU Cornel, domicilié(e) 30, rue de l'Ecosse, 78280 GUYANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIRBU Cornel - France.

La marque Conditional Access Terminal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conditional Access Terminal est expirée depuis le 17 juin 2008.

SIRBU Cornel a également déposé les autres marques suivantes : PERSONAL CAT , CRYPTOPAD , SILCOR (Marque semi-figurative) , SILCOR


SIRBU Cornel - 30, rue de l'Ecosse, 78280 GUYANCOURT - France


SIRBU Cornel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Terminaux d'accès conditionnel personnels permettant la mise en oeuvre de toute transaction sécurisée. Terminaux informatiques destinés à la sécurisation des transactions, ordinateurs bloc-notes. Terminaux de carte à puce avec fonction de pointage. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, équipement pour le commerce électronique, équipement électronique permettant l'échange de monnaie, circuits imprimés, connecteurs, interfaces (informatiques), serrures électroniques, microprocesseurs, puces (circuits intégrés), périphériques d'ordinateurs, logiciels, cédéroms, lecteurs de disques compacts, lecteurs optiques. Téléphones portables, terminaux portables de communication personnelle. Télécommunications, services de communications et transactions électroniques sécurisées. Communications par terminaux d'ordinateurs pour procéder aux transactions électroniques de paiement. Location d'appareils de télécommunication. Programmation pour ordinateur, élaboration et conceptions de logiciels et cédéroms, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, location du temps d'accès à un ordinateur pour le traitement de données. Expertise (travaux d'ingénieurs), études de projets, services d'authentification, gérance de droits d'auteurs, concession de licences de propriété intellectuelle, maintenance de logiciels d'ordinateurs, consultation en matière de sécurité, recherche et développement de nouveaux produits pour tiers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.