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Marques déposées par l'association loi 1901 sirba octet
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sirba octet
Marque expirée - Marque en non vigueur

sirba octet
sirba octet association loi 1901

Numéro de dépôt :
3608932
Date de dépôt :
03/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2018
sirba octet de sirba octet

Présentation de la marque sirba octet

Déposée le 3 novembre 2008 par l'association loi 1901 sirba octet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sirba octet »

Le déposant est l'association loi 1901 sirba octet domicilié(e) 38 rue polonceau,75018 PARIS - 75018 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sirba octet domicilié(e) 38 rue polonceau,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sirba octet est expirée depuis le 3 novembre 2018.


sirba octet association loi 1901 - 38 rue polonceau,75018 PARIS - 75018 - France


sirba octet - 38 rue polonceau,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Composition musicale, service de studio d'enregistrement, organisation de concerts.