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Marques déposées par SIRAUDIN PIERRE
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CHATEAU DE SAINT-AMOUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE SAINT-AMOUR
SIRAUDIN PIERRE
SIRAUDIN Odette

Numéro de dépôt :
93454545
Date de dépôt :
04/02/1993
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
04/02/2023

Présentation de la marque CHATEAU DE SAINT-AMOUR

Déposée le 4 février 1993 par SIRAUDIN PIERRE et SIRAUDIN Odette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « CHATEAU DE SAINT-AMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Les déposants sont SIRAUDIN PIERRE domicilié(e) - 71570 - ST AMOUR-BELLEVUE - France et SIRAUDIN Odette domicilié(e) Chateau de St Amour - 71570 - SAINT AMOUR BELLEVUE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIRAUDIN PIERRE domicilié(e) Chateau de St Amour - 71570 - ST AMOUR-BELLEVUE - France.

La marque CHATEAU DE SAINT-AMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU DE SAINT-AMOUR est expirée depuis le 4 février 2023.


SIRAUDIN PIERRE - 71570 - ST AMOUR-BELLEVUE - France

SIRAUDIN Odette - Chateau de St Amour - 71570 - SAINT AMOUR BELLEVUE - France


SIRAUDIN PIERRE - Chateau de St Amour - 71570 - ST AMOUR-BELLEVUE - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2002 n°2233768 - Publication au BOPI 2002-12-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2013 n°2519203 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-17

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU DE SAINT AMOUR"