Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOUBIS
Mme Siraudin (Odette)

Numéro de dépôt :
961645
Date de dépôt :
19/06/1976
Lieu de dépôt :
Mâcon

Présentation de la marque LES DOUBIS

Déposée le 19 juin 1976 par madame Siraudin (Odette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mâcon), la marque française « LES DOUBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Siraudin (Odette domicilié(e) Château de Saint-Amour-Bellevue (Saône-et-Loire). - France.

La marque LES DOUBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES DOUBIS est expirée depuis le 19 juin 1986.

Siraudin (Odette a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE SAINT-AMOUR


Mme Siraudin (Odette) - Château de Saint-Amour-Bellevue (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Vins rouge et blanc de sa propriété.Appellation contrôlée BEAUJOLAIS-VILLAGE .