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Marques déposées par la société SIRAUDIN BOISSON Marie Pierre née SIRAUDIN
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DOMAINE DU PETIT CHATEAU
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU PETIT CHATEAU
SIRAUDIN BOISSON Marie Pierre née SIRAUDIN

Numéro de dépôt :
3540786
Date de dépôt :
28/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2017
DOMAINE DU PETIT CHATEAU de SIRAUDIN BOISSON Marie Pierre née SIRAUDIN

Présentation de la marque DOMAINE DU PETIT CHATEAU

Déposée le 28 novembre 2007 par la société SIRAUDIN BOISSON Marie Pierre née SIRAUDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU PETIT CHATEAU »

Le déposant est la société SIRAUDIN BOISSON Marie Pierre née SIRAUDIN domicilié(e) La ville,71570 ST AMOUR BELLEVUE - 71570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 850 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIRAUDIN BOISSON Marie Pierre domicilié(e) Lieudit la ville,71570 ST AMOUR BELLEVUE - 71570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU PETIT CHATEAU est expirée depuis le 28 novembre 2017.


SIRAUDIN BOISSON Marie Pierre née SIRAUDIN - La ville,71570 ST AMOUR BELLEVUE - 71570 - France - SIREN 685850471


SIRAUDIN BOISSON Marie Pierre - Lieudit la ville,71570 ST AMOUR BELLEVUE - 71570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée « Domaine du Petit Château ».