SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES, Société Anonyme COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme
Numéro de dépôt :
93455094
Date de dépôt :
09/02/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2013
Présentation de la marque VERTRIVES
Déposée le 9 février 1993 par la Société Anonyme (SA) SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES et la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VERTRIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-13 du 2 avril 1993.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES domicilié(e) 2 Rue André Bonin,69004 LYON (dossier no 2232050) - 69004 - France et la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE domicilié(e) 2 Rue André Bonin,69004 LYON (dossier no 2232050) - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2232050) - 69134 - France.
La marque VERTRIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455094.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES, Société Anonyme - 2 Rue André Bonin,69004 LYON (dossier no 2232050) - 69004 - France
COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, Société Anonyme - 2 Rue André Bonin,69004 LYON (dossier no 2232050) - 69004 - France - SIREN 3
Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2232050) - 69134 - France
Inscription le 20 août 1997 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°241905 - Publication au BOPI 1997-08-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-30
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2002 n°2232050 - Publication au BOPI 2002-12-04
Inscription le 30 janvier 1995 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A UNE MARQUE n°181079 - Publication au BOPI 1995-01-30
Inscription le 20 août 1997 - Résiliation de licence n°241904 - Publication au BOPI 1997-08-20
Inscription le 30 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181081 - Publication au BOPI 1995-01-30
Inscription le 20 août 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°241903 - Publication au BOPI 1997-08-20
Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181080 - Publication au BOPI 1995-01-30
Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13
Préparations pour la régulation de la croissance des plantes; produits chimiques pour l'amendement des sols, engrais, tourbe, terreau.Filets destinés à retenir les graines et semences.Graines, semences, plantes et fleurs naturelles.Travaux d'étude et d'expertise dans le domaine de l'environnement; services d'engazonnement, services de fertilisation et d'amélioration de l'état des sols; services de création et de réhabilitation d'espaces verts
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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