VERT PISTES

SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES (Société Anonyme)
SOCIETE MADELON POLLET (Société Anonyme)
COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE (Société Anonyme)
NIEL Jean-François
MILLET Jean DRUMETTAZ

Présentation de la marque VERT PISTES

Déposée le 21 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES, la Société Anonyme (SA) SOCIETE MADELON POLLET, la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE, NIEL Jean-François, MILLET Jean DRUMETTAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VERT PISTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES domicilié(e) 2 rue André Bonin, 69004 LYON (dossier no 2130714) - France, la Société Anonyme (SA) SOCIETE MADELON POLLET domicilié(e) 6 rue Saint-Antoine, 73000 CHAMBERY, Siren : 304 710 023 (dossier no 2130714) - France, la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE NATIONALE DU RHONE domicilié(e) 2 rue André Bonin, 69316 LYON Cedex 04, Siren : 957 520 901 (dossier no 2130714) - France, NIEL Jean-François, domicilié(e) 14 bis Chemin de Plantefort, 69340 SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR (dossier no 2130714) - France, MILLET Jean DRUMETTAZ, domicilié(e) 73240 VIVIERS DU LAC (dossier no 2130714) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2130714) - France.

La marque VERT PISTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERT PISTES est expirée depuis le 21 novembre 2008.

SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES a également déposé les autres marques suivantes : S SERAVERT , VERTPLAINE , FLEURS SAUVAGES DE FRANCE , NATUROC , VERTCOL , VERTOILE , SERAVERT , NATUROC , SIRAS , VERTRIVES