Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEURS SAUVAGES DE FRANCE
SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES

Numéro de dépôt :
93474869
Date de dépôt :
29/06/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/06/2003

Présentation de la marque FLEURS SAUVAGES DE FRANCE

Déposée le 29 juin 1993 par la société SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEURS SAUVAGES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la société SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES domicilié(e) 2 rue André Bonin, 69004 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 283 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque FLEURS SAUVAGES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474869.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURS SAUVAGES DE FRANCE est expirée depuis le 29 juin 2003.

SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES a également déposé les autres marques suivantes : S SERAVERT , VERTPLAINE , VERT PISTES , NATUROC , VERTCOL , VERTOILE , SERAVERT , NATUROC , SIRAS , VERTRIVES


SIRAS SOCIETE INTERNATIONALE DE REHABILITATION ET D'AMENAGEMENT DES SITES - 2 rue André Bonin, 69004 LYON - France - SIREN 378283709


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174115 - Publication au BOPI 1994-06-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

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