Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSAVEUR
SIRAR S.A.

Numéro de dépôt :
97705747
Date de dépôt :
21/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2007

Présentation de la marque BIOSAVEUR

Déposée le 21 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SIRAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOSAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-01 du 2 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIRAR domicilié(e) Rue Jean-Baptiste Néron, 60540 BORNEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 865 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIRAR S.A. Stéphanie CHEVRIER - France.

La marque BIOSAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSAVEUR est expirée depuis le 21 novembre 2007.

SIRAR a également déposé les autres marques suivantes : SAVOUREBIO , BIOMENEAU LE PAIN COMPLET DE PARIS


SIRAR S.A. - Rue Jean-Baptiste Néron, 60540 BORNEL - France - SIREN 785865551


SIRAR S.A. Stéphanie CHEVRIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

Pains, pâtisseries sucrées et salées, viennoiseries, farines, préparations pour pains et pâtisseries : tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.