Déposée le 2 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRADEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SIRADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-51 du 23 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRADEL domicilié(e) 2 Parc de Brocéliande - 35760 - SAINT-GREGOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 062 624 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque SIRADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIRADEL, Société par actions simplifiée - 2 Parc de Brocéliande - 35760 - SAINT-GREGOIRE - France - SIREN 444062624
PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; logiciels de modélisation et de planification urbaine, logiciels informatiques pour la sécurité, les données, notamment données géospatialisées, les informations, le marketing, la publicité et le divertissement ; logiciels dans le domaine des télécommunications, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; publications électroniques téléchargeables notamment par le biais d'un réseau international de télécommunications ;
Télécommunications ; services de télécommunications fournis dans une ville au moyen d'appareils connectés tels que des téléphones mobiles, des tablettes, des voitures connectées et des drones ; fourniture d'une liaison de communication multi-utilisateurs ; services de transmission de données pour les opérateurs de réseaux publics et les entreprises ; services de courrier électronique, de messagerie électronique, de diffusion d'information par voie électronique ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de communications radiotéléphoniques mobiles ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; communications par terminaux d'ordinateurs ; agences de presse et d'information ; services de fourniture d'accès à un réseau de radiotéléphonie incluant un abonnement ou forfait ; services de fourniture d'accès à l'Internet ; fourniture d'accès à des sites Web d'images, de sons, d'enregistrements sonores et/ou visuels, de vidéos ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; fourniture de forums de discussions sur Internet ; fourniture de services informatiques, à savoir fourniture d'accès à un site Web permettant aux utilisateurs de diffuser en flux des fichiers, tels que des logiciels vidéo, audio, de données et informatiques.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services informatiques destinés à concevoir, produire et éditer des modèles de villes en trois dimensions ; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; réalisation (conception) de banques de données et de bases de données, de sites Web ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques ; fourniture de moteurs de recherche pour l'Internet.
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