Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRACUSE FRANCE
/
LA CURE CITRON
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA CURE CITRON
SIRACUSE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4274684
Date de dépôt :
25/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA CURE CITRON de SIRACUSE FRANCE

Présentation de la marque LA CURE CITRON

Déposée par voie électronique le 25 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRACUSE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CURE CITRON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRACUSE FRANCE domicilié(e) LE SIGNAL, 159 RUE ALBERT SYLVESTRE - 73000 - CHAMBERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 462 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIRACUSE FRANCE, M. JEAN-CLAUDE DEUX domicilié(e) LE SIGNAL, 159 RUE ALBERT SYLVESTRE - 73000 - CHAMBERY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

SIRACUSE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES SICILIADES , les siphonés


SIRACUSE FRANCE, SAS - LE SIGNAL, 159 RUE ALBERT SYLVESTRE - 73000 - CHAMBERY - France - SIREN 531462158


SIRACUSE FRANCE, M. JEAN-CLAUDE DEUX - LE SIGNAL, 159 RUE ALBERT SYLVESTRE - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Inscription le 5 avril 2017 - Rejet total n°697864 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-05

Fruits conservés ; fruits cuisinés ;

Sauces (condiments) ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas .