Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT BERNIN Appellation Bordeaux Controlée
Monsieur SIRAC Pierre André

Numéro de dépôt :
1440132
Date de dépôt :
13/11/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
13/11/1997
CHATEAU HAUT BERNIN Appellation Bordeaux Controlée de SIRAC Pierre André

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BERNIN Appellation Bordeaux Controlée

Déposée le 13 novembre 1987 par monsieur SIRAC Pierre André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT BERNIN Appellation Bordeaux Controlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SIRAC Pierre André domicilié(e) SALLEBERTRAND, MOULON, 33420 BRANNE. - France.

La marque CHATEAU HAUT BERNIN Appellation Bordeaux Controlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT BERNIN Appellation Bordeaux Controlée est expirée depuis le 13 novembre 1997.

SIRAC Pierre André a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PORGE Apellation Bordeaux Contrôlée , CHÂTEAU HAUT BERNIN


Monsieur SIRAC Pierre André - SALLEBERTRAND, MOULON, 33420 BRANNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU HAUT BERNIN