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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRA
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SADAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SADAM
SIRA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4110196
Date de dépôt :
04/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/08/2024
SADAM de SIRA

Présentation de la marque SADAM

Déposée le 4 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SADAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIRA domicilié(e) 27 rue Saint-Hilaire, PA DU VERT GALANT - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 362 241 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CVS (CORNET VINCENT SEGUREL), M. HERPE François domicilié(e) 251 boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France.

La marque SADAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SADAM est expirée depuis le 4 août 2024.

SIRA a également déposé les autres marques suivantes : RISOUD PRECISION , SIRA , BANDOL COULEUR DE PROVENCE , DELAGE AERO INDUSTRIES , SIRA GROUPE , TOPOTRAFIC , BERNAR


SIRA, Société par actions simplifiée - 27 rue Saint-Hilaire, PA DU VERT GALANT - 95310 - SAINT OUEN L'AUMONE - France - SIREN 490362241


CVS (CORNET VINCENT SEGUREL), M. HERPE François - 251 boulevard Pereire - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Pièces et sous-ensembles de propulsion pour véhicules non terrestres ; pièces et sous-ensembles de transmission ou d'atterrissage pour véhicules non terrestres ;

Pièces complexes, sous-ensembles, kits pour l'aéronautique, la défense et le spatial, à savoir, structures de train d'atterrissage, disques moteur, carters, viroles, rudder, élévateurs ;

Recherche technique et industrielle, à savoir recherches et développement de nouveaux produits dans le secteur aéronautique, de la défense, du spatial ; recherches en mécanique complexe ; ingénierie en mécanique complexe ; étude de projets techniques en ingénierie mécanique ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; réalisation (conception) de pièces d'assemblage et de pièces complexes pour l'aéronautique, la défense, le spatial ; réalisation (conception) de prototypes pour l'aéronautique, la défense, le spatial.