Déposée par voie électronique le 27 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIQUAL et la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER DU DESIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Célébr'IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-42 du 21 octobre 2016.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) SIQUAL domicilié(e) 72 rue de La République, Seine Innopolis - 76140 - Le Petit Quevilly - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER DU DESIGN domicilié(e) 2 rue Lezurier de la Martel - 76000 - Rouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Huchette Julie domicilié(e) 139 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.
La marque Célébr'IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4302629.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIQUAL, SAS - 72 rue de La République, Seine Innopolis - 76140 - Le Petit Quevilly - France - SIREN 8
L'ATELIER DU DESIGN, SARL - 2 rue Lezurier de la Martel - 76000 - Rouen - France - SIREN 8
Me Huchette Julie - 139 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France
Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03
Logiciels ; applications informatiques pour téléphones mobiles ; logiciels pouvant être téléchargés à partir d'un réseau informatique mondial et/ou enregistrés sur supports informatiques ; logiciels informatiques ; périphériques informatiques avec et sans fil ; dispositifs de stockage informatique et de lecture d'informations ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes mémoires numériques sécurisées ; microprocesseurs sécurisés ;
Gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; référencement de sites web à but commercial ou publicitaire ; services d'informations concernant tous les services précités, y compris ces services fournis en ligne, via l'internet ou des extranets ; services de publicité ; aide à la direction des affaires et conseil en organisation et direction des affaires ; travaux de bureau ; marketing ; services d'agences de publicité ; services de conseils en marketing commercial ; services de consultation en commercialisation et en images de marque, à savoir création d'images de marque pour des tiers ; services de relations publiques ; services de stratégie commerciale ; études de marché ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; organisation d'expositions à but publicitaire ; développement et mise en oeuvre de stratégies et de concepts de marketing pour des tiers ; services de création de marques (publicité et promotion) ; optimisation du trafic pour des sites Web ; référencement de sites Web à but commercial ou publicitaire ; promotion des produits et services de tiers via des réseaux informatiques et de communication ; services de référenciation ; services d'assistance, information et conseil concernant l'ensemble des services précités ;
Télécommunications ; services de transmission d'informations (nouvelles), de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; communications par terminaux d'ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; fourniture de temps d'accès à une banque de données ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment d'un réseau informatique global ; transmission d'informations accessibles via des bases de données et via des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de communication entre terminaux d'ordinateurs ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, d'images et d'images animées ; transmission et diffusion de textes, de données, de sons, de messages, d'images et d'images animées assistée par ordinateur ; services de transmission sécurisée de données, sons et images ;
Services de recherche, de conception et de développement liés aux ordinateurs, aux programmes informatiques, aux systèmes informatiques, aux solutions d'applications logicielles, aux systèmes de traitement des données, à la gestion des données, aux systèmes informatisés pour le traitement de l'information, aux services de communications, aux solutions de communications, aux applications de communications, aux systèmes de communications et aux interfaces réseau et fourniture d'assistance, d'informations et de conseils techniques liés aux services précités ; maintenance, mise à jour et conception de sites Web, micro logiciels, logiciels et programmes informatiques ; services de programmation informatique ; services de conseils techniques dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; services de gérance informatique à savoir maintenance de logiciels ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; services de conception de pages Web pour des tiers, destinés à la compilation de pages Web sur Internet ; logiciel-service (SaaS) ; plateforme en tant que service [PaaS] ; conseils en technologie de l'information ; conception et mise à jour [travaux d'ingénieurs] de bases de données, d'Intranets et de sites Web ; hébergement de sites Web pour le compte de tiers ; hébergement de contenu numérique sur Internet ; installation et entretien de logiciels ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; location de temps d'accès à des tableaux d'affichage informatiques et à des réseaux informatiques ; sécurisation des données informatiques ; sécurisation de messageries et sécurisation des accès ; conversion et traduction de données informatiques normalisées ; services de stockage et de sauvegarde électroniques de données ; services de sécurité des informations [firewalls] ; consultation en matière de sécurité informatique ; conception, programmation, développement et mise à disposition temporaires de programmes de sécurité Internet non téléchargeables ; conception, programmation, développement et mise à disposition de certificats de sécurité informatique et de cryptographie ; sécurité, protection et restauration des technologies de l'information ; test, analyse et évaluation des produits et services de tiers à des fins de certification ; services de sécurité pour réseaux informatiques, accès informatiques et transactions informatisées ; fourniture d'accès à un réseau électronique en ligne pour la récupération d'informations ; conception de sites Web à des fins publicitaires ; services de conception graphique commerciale ; conception de logos pour l'identité graphique d'entreprises ; conception de marques de fabrique ; services de conception graphique de marque ; location de temps d'accès à une base de données informatique ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; numérisation de documents ; informatique en nuage ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de conseils techniques dans le domaine des technologies de l'information et des télécommunications ; gestion de contenu d'entreprise ; conception, création, hébergement, entretien et optimisation de l'ergonomie de sites Internet pour le compte de tiers ; design de communication visuelle ; services d'assistance, information et conseil concernant l'ensemble des services précités ;
Consultation en matière de sécurité ; recherches légales ; services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; recherches judiciaires.
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