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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPV
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ITEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITEM
SIPV, SAS

Numéro de dépôt :
4062053
Date de dépôt :
20/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/01/2024
ITEM de SIPV

Présentation de la marque ITEM

Déposée le 20 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ITEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-07 du 14 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPV domicilié(e) 1 RUE DU MOULIN A VENT - 86190 - LATILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 886 820 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIPV, M. VACHEY Yann domicilié(e) 1 RUE DU MOULIN A VENT - 86190 - LATILLE - France.

La marque ITEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4062053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITEM est expirée depuis le 20 janvier 2024.

SIPV a également déposé les autres marques suivantes : LUNEA


SIPV, SAS - 1 RUE DU MOULIN A VENT - 86190 - LATILLE - France - SIREN 794886820


SIPV, M. VACHEY Yann - 1 RUE DU MOULIN A VENT - 86190 - LATILLE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Constructions métalliques ;

Constructions non métalliques ;

Services d'isolation (construction).