Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL D'ETE
SIPREX

Numéro de dépôt :
92435204
Date de dépôt :
21/09/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2002

Présentation de la marque SOLEIL D'ETE

Déposée le 21 septembre 1992 par la société SIPREX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL D'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société SIPREX domicilié(e) 70Bis, rue Bossuet, 69006 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 048 573 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque SOLEIL D'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL D'ETE est expirée depuis le 21 septembre 2002.

SIPREX a également déposé les autres marques suivantes : ITALPASTA , SIPREX , ITALPATES , LE FOURNIL DE JEAN


SIPREX - 70Bis, rue Bossuet, 69006 LYON - France - SIREN 329048573


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

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