Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terra
SIPPG, SARL

Numéro de dépôt :
3766001
Date de dépôt :
13/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/09/2020
Terra de SIPPG

Présentation de la marque Terra

Déposée par voie électronique le 13 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPPG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Terra » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPPG domicilié(e) 7 grand' rue - 01210 - ferney-voltaire - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 374 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIPPG domicilié(e) 7 Grand' rue - 01210 - Ferney-voltaire - France.

La marque Terra a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terra est expirée depuis le 13 septembre 2020.


SIPPG, SARL - 7 grand' rue - 01210 - ferney-voltaire - France - SIREN 493374912


SIPPG - 7 Grand' rue - 01210 - Ferney-voltaire - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Constructions non métalliques ;

Affaires immobilières ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Supervision (direction) de travaux de construction.