Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCX-CLOISON COMPOSANT X
SIPOREX - FRANCAIS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1634604
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2000
CCX-CLOISON COMPOSANT X de SIPOREX - FRANCAIS

Présentation de la marque CCX-CLOISON COMPOSANT X

Déposée le 20 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPOREX - FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCX-CLOISON COMPOSANT X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPOREX - FRANCAIS domicilié(e) 2, Avenue du 1er Mai, 91120 PALAISEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET HARLE PHELIP - France.

La marque CCX-CLOISON COMPOSANT X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCX-CLOISON COMPOSANT X est expirée depuis le 20 décembre 2000.

SIPOREX - FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : PREO-THERM , THERMOBASE , PREOTHERM , PREOTHERM , SIPOREX , SIPOREX T.T.S. TECHNIQUES THERMIQUES SOLAIRES , CCX-CLOISON COMPOSANT X , MAISONS FORMULE A , THERMOBASE , THERMOPLAQUE


SIPOREX - FRANCAIS S.A.R.L. - 2, Avenue du 1er Mai, 91120 PALAISEAU - France


le CABINET HARLE PHELIP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22

Matériaux servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;panneaux, revêtements (non métalliques) et éléments pour l'isolation thermique et acoutique;matériaux, panneaux et éléments pour la construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.