Déposée le 28 janvier 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPOREX-FRANCAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CCX-CLOISON COMPOSANT X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPOREX-FRANCAIS domicilié(e) 20, Rue Cambon, 75001 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France.
La marque CCX-CLOISON COMPOSANT X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1161095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIPOREX-FRANCAIS S.A.R.L. - 20, Rue Cambon, 75001 PARIS. - France
Cabinet HARLE & LECHOPIEZ. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-24
Matériaux servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;panneaux, revêtements (non métalliques) et éléments pour l'isolation thermique et acoustique;matériaux, panneaux et éléments pour la construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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