Déposée le 17 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'AMILITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPO domicilié(e) Zone Aval de Cheviré, 44340 BOUGUENAIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUSINESS MARK sarl - France.
La marque L'AMILITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AMILITERIE est expirée depuis le 17 mars 1999.
SIPO (S.A.R.L.) - Zone Aval de Cheviré, 44340 BOUGUENAIS - France
BUSINESS MARK sarl - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36
Appareils d'éclairage, de chauffage.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Armoires, berceaux, bibliothèques, bois de lit, buffets, meubles de bureau, chaises, canapés, coussins, divans, écrans de cheminées, fauteuils.Garnitures de fenêtres, de lits, de meubles et de portes (non métalliques).Sommiers de lits, lits, matelas, portes, tables, tablettes de rangement, tabourets.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Rideaux en matières plastiques ou en matières textiles.Tentures murales en matières textiles. Linge de lit, enveloppes de matelas
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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