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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIPLASTde droit français
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TOICIEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOICIEL
SIPLAST S.A. (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
1611453
Date de dépôt :
22/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/08/2010

Présentation de la marque TOICIEL

Déposée le 22 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SIPLASTde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOICIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIPLASTde droit français domicilié(e) 12 rue Cabanis, 75014 Paris (dossier no 2166952) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2166952) - France.

La marque TOICIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOICIEL est expirée depuis le 22 août 2010.

SIPLASTde droit français a également déposé les autres marques suivantes : PREPHANE , GRAVIPHANE , T E R C H A P


SIPLAST S.A. (société anonyme de droit français) - 12 rue Cabanis, 75014 Paris (dossier no 2166952) - France - SIREN 552100984


OFFICE BLETRY - (dossier no 2166952) - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2000 n°2166952 - Publication au BOPI 2000-03-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05

Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03

Inscription le 2 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°331800 - Publication au BOPI 2001-10-02

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.