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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIPLASTde droit français
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T E R C H A P
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T E R C H A P
SIPLAST S.A. (société anonyme de droit français)

Numéro de dépôt :
1594831
Date de dépôt :
30/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2010

Présentation de la marque T E R C H A P

Déposée le 30 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) SIPLASTde droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « T E R C H A P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIPLASTde droit français domicilié(e) 12 rue Cabanis, 75014 Paris (dossier no 2165271) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY domicilié(e) (dossier no 2165271) - France.

La marque T E R C H A P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T E R C H A P est expirée depuis le 30 mai 2010.

SIPLASTde droit français a également déposé les autres marques suivantes : TOICIEL , PREPHANE , GRAVIPHANE


SIPLAST S.A. (société anonyme de droit français) - 12 rue Cabanis, 75014 Paris (dossier no 2165271) - France - SIREN 552100984


OFFICE BLETRY - (dossier no 2165271) - France


Renouvellement sans limitation le 17 février 2000 n°2165271 - Publication au BOPI 2000-02-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.