Déposée le 30 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SIPLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RENOPLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-01 du 7 janvier 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIPLAST domicilié(e) 10/12, rue Cabanis, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.
La marque RENOPLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIPLAST S.A., société anonyme - 10/12, rue Cabanis, 75014 PARIS - France - SIREN 552100984
OFFICE BLETRY - France
Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01
Matériaux de construction métalliques, armatures métalliques pour béton, armatures et plaques métalliques pour la construction, y compris ossatures, profils et platines de métal. Dispositifs de fixation et de protection, composés d'ossatures, de profils et de platines, tous ces produits étant en métal. Pattes d'attache métalliques de câbles ou de tubes, manifolds métalliques pour canalisation. Métaux communs bruts ou mi-ouvrés, alliages de métaux communs. Produits en matière plastique mi-ouvrés, y compris ossatures, profils et platines en matières plastiques ; membranes d'étanchéité en matières plastiques ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques, armatures non métalliques pour conduites, garnitures d'étanchéité, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments. Dispositifs de fixation et de protection, composés d'ossatures, de profils et de platines, tous ces produits étant en matières plastiques. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; membranes d'étanchéité bitumineuses ; constructions transportables non métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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