Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAVISOURCE
SIPLAST S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1653156
Date de dépôt :
29/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2001

Présentation de la marque GRAVISOURCE

Déposée le 29 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) SIPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAVISOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIPLAST domicilié(e) 12, rue Cabanis, 75014 PARIS - France.

La marque GRAVISOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAVISOURCE est expirée depuis le 29 mars 2001.

SIPLAST a également déposé les autres marques suivantes : PROPARK , PARAWAY , SOURCE , SIPLEX , PARINOX , RENOPLAC , TERANAP , ASSOUR , ENDURO , SIPLEX


SIPLAST S.A. (société anonyme) - 12, rue Cabanis, 75014 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.