Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E U R O P A
SIPLAST - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94539192
Date de dépôt :
05/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2004

Présentation de la marque E U R O P A

Déposée le 5 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) SIPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E U R O P A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIPLAST domicilié(e) 12, rue Cabanis, 75014 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIPLAST SA - France.

La marque E U R O P A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E U R O P A est expirée depuis le 5 octobre 2004.

SIPLAST a également déposé les autres marques suivantes : PROPARK , PARAWAY , SOURCE , SIPLEX , PARINOX , RENOPLAC , TERANAP , ASSOUR , ENDURO , SIPLEX


SIPLAST - Société Anonyme - 12, rue Cabanis, 75014 PARIS - France


SIPLAST SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Fenêtres de toit serrurerie et quincaillerie métalliques.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constuctions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.