Déposée le 27 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) SIPLAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADEPLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIPLAST domicilié(e) 12, rue Cabanis, 75680 PARIS CEDEX 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIPLAST SA - France.
La marque ADEPLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632034.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIPLAST SA (société anonyme) - 12, rue Cabanis, 75680 PARIS CEDEX 14 - France - SIREN 552100984
SIPLAST SA - France
Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et revêtement d'étanchéité pour réfection de toiture en plaques ondulées de fibres-ciment; produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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