Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADEPLAC
SIPLAST SA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
96632034
Date de dépôt :
27/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2006

Présentation de la marque ADEPLAC

Déposée le 27 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) SIPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADEPLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIPLAST domicilié(e) 12, rue Cabanis, 75680 PARIS CEDEX 14 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 100 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIPLAST SA - France.

La marque ADEPLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADEPLAC est expirée depuis le 27 juin 2006.

SIPLAST a également déposé les autres marques suivantes : PROPARK , PARAWAY , SOURCE , SIPLEX , PARINOX , RENOPLAC , TERANAP , ASSOUR , ENDURO , SIPLEX


SIPLAST SA (société anonyme) - 12, rue Cabanis, 75680 PARIS CEDEX 14 - France - SIREN 552100984


SIPLAST SA - France


Inscription le 3 mars 2008 - Gage constitué n°472284 - Publication au BOPI 2008-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-49

Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et revêtement d'étanchéité pour réfection de toiture en plaques ondulées de fibres-ciment; produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.